Declassement partie Chemin rural de l'horloge en vue eventuelle cession |
Du 9 octobre 2023 au 23 octobre 2023 Catégorie(s) : Voirie communale Ordonnateur : Mairie de MARSEILLAN Siège de l'enquête : 1 rue du Général de Gaulle - MARSEILLAN Enquêteur(s) : M. BRACONNIER Jean-Pierre Les observations sont à adresser au commissaire-enquêteur au siège de l’enquête |