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41 enquêtes trouvées Ep + parcellaire préalable à une dup captages d'eau commune de breau-marsdu 19 mai 2025 au 20 juin 2025 Siege : Commune de Breau-Mars Commune : Breau-Mars Enquêteur(s) : M. GRAILHE Philippe Lien vers le site : Préalable à dup et cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis necessaires au projet de zac terra vinea au lieu dit "pioch de pire"du 19 mai 2025 au 20 juin 2025 Siege : 1 rue du General de Gaulle Commune : MARSEILLAN Enquêteur(s) : M. ROUVEYRE Jacques Lien vers le site : Elaboration du plu de la commune du causse-de-la-selledu 15 mai 2025 au 19 juin 2025 Siege : 3 Place de la Mairie Commune : CAUSSE DE LA SELLE Enquêteur(s) : Mme LALLEMENT Fabienne Lien vers le site : Mise en compatibilité plu et pc centrale photovoltaique 4.4 hadu 12 mai 2025 au 13 juin 2025 Siege : PEYRE EN AUBRAC Commune : Mairie PEYRE EN AUBRAC Enquêteur(s) : M. BARRERE Jean-Pierre Modification n°1 du plu de la commune de saint martin de londresdu 12 mai 2025 au 28 mai 2025 Siege : 3 Place de la Mairie Commune : SAINT MARTIN de LONDRES Enquêteur(s) : M. CABANE Etienne Lien vers le site : Ep demande d'autorisation environnementale curage du piège à sédiments du ruisseau berbeziersdu 5 mai 2025 au 6 juin 2025 Siege : DDTM du Gard Commune : La Grand combe Enquêteur(s) : M. SALLES Michel Lien vers le site : Ep icpe renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière à ciel ouvert sur la commune de beaucairedu 30 avril 2025 au 3 juin 2025 Siege : Mairie de Beaucaire Commune : Beaucaire Place Georges Clemenceau Enquêteur(s) : M. CHAPELLE François Lien vers le site : Mise en conformité captage de lasfondsdu 29 avril 2025 au 20 mai 2025 Siege : Mairie de Fournels Commune : FOURNELS Enquêteur(s) : M. BANCILLON Yohann Ep création du parc jacques chirac demande d'aedu 28 avril 2025 au 28 mai 2025 Siege : MAIRIE DE NÎMES 152 Avenue Robert Bompard Commune : Nîmes Enquêteur(s) : M. DUJARDIN Daniel Lien vers le site : Ep mise en compatibilité du plu de marguerittesdu 28 avril 2025 au 6 juin 2025 Siege : Mairie de Marguerittes Commune : Marguerittes Enquêteur(s) : M. COUMEL Jean-François Lien vers le site : |
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