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77 enquêtes trouvées Revision du plu de la commune de poussandu 19 janvier 2026 au 17 fevrier 2026 Siege : 1 Place de la Mairie Commune : POUSSAN Enquêteur(s) : M. ARMING Jacques Lien vers le site : Ep préalable à une dup projet d'aménagement de la zi et ep parcellairedu 12 janvier 2026 au 11 fevrier 2026 Siege : Mairie 1 place Charles de Gaulle Commune : Bellegarde Enquêteur(s) : M. TARDIOU Etienne Lien vers le site : Ep préalable à une dup et enquête parcellaire en vue de travaux de captage d'eaudu 7 janvier 2026 au 6 fevrier 2026 Siege : Mairie de Castillon du Gard 11 Place du 8 Mai 1945 Commune : Castillon du Gard Enquêteur(s) : M. MAHIEUX Michel Lien vers le site : Revision allégée n° 2 pludu 5 janvier 2026 au 20 janvier 2026 Siege : RIMEIZE Commune : RIMEIZE Enquêteur(s) : M. LEVEQUE Guy Commune de nages et solorgues révision générale du pludu 5 janvier 2026 au 6 fevrier 2026 Siege : Place de la République Commune : Nages et Solorgues Enquêteur(s) : M. BRINGUE Gérard Lien vers le site : Ep portant création d'un bâtiment industriel sur une zone de frichedu 5 janvier 2026 au 6 fevrier 2026 Siege : Mairie 15 place de la Mairie Commune : MUS Enquêteur(s) : M. GRAILHE Philippe Lien vers le site : Alienation portion chemin situé à ruassolsdu 5 janvier 2026 au 19 janvier 2026 Siege : Mairie de bedoues-cocures Commune : Bedoues-cocures Enquêteur(s) : M. DOLLET Emmanuel Demande permis de construire par la societe agisol nizas pour le compte de l'agence de gestion de l'immobilier de l'etat dont le siege est situé à 93200. st denis dans le cadre d'un projet de création d'une centrale photovoltaique au lieu-dit "le theron" à nizasdu 5 janvier 2026 au 6 fevrier 2026 Siege : 2 Place du Griffe Commune : NIZAS Enquêteur(s) : M. LESCUYER Georges Lien vers le site : Préalable à dup et cessibilité des immeubles bâtis et non-bâtis necessaires à la mise en place d'un piège à embacles dans le ruisseau de l'ensigaud à montagnacdu 5 janvier 2026 au 23 janvier 2026 Siege : 6 Place Emile Combes Commune : MONTAGNAC Enquêteur(s) : M. JORGE Jean Lien vers le site : Modification n°2 du plu de la commune de st vincent de barbeyrarguesdu 5 janvier 2026 au 20 janvier 2026 Siege : 88 rue des Ecoles Commune : SAINT VINCENT de BARBEYRARGUES Enquêteur(s) : Mme SOULAGES Myriam Lien vers le site : |
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