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57 enquêtes trouvées Ep + parcellaire préalable à une dup captages d'eau commune de breau-marsdu 19 mai 2025 au 20 juin 2025 Siege : Commune de Breau-Mars Commune : Breau-Mars Enquêteur(s) : M. GRAILHE Philippe Lien vers le site : Préalable à dup et cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis necessaires au projet de zac terra vinea au lieu ditdu 19 mai 2025 au 20 juin 2025 Siege : 1 rue du General de Gaulle Commune : MARSEILLAN Enquêteur(s) : M. ROUVEYRE Jacques Lien vers le site : Elaboration du plu de la commune du causse-de-la-selledu 15 mai 2025 au 19 juin 2025 Siege : 3 Place de la Mairie Commune : CAUSSE DE LA SELLE Enquêteur(s) : Mme LALLEMENT Fabienne Lien vers le site : Revision n°1 plu st michel de dezedu 15 mai 2025 au 19 juin 2025 Siege : Mairie de St michel de deze Commune : St michel de deze Enquêteur(s) : M. MIGAYRON André Mise en compatibilité plu et pc centrale photovoltaique 4.4 hadu 12 mai 2025 au 13 juin 2025 Siege : PEYRE EN AUBRAC Commune : Mairie PEYRE EN AUBRAC Enquêteur(s) : M. BARRERE Jean-Pierre Modification n°4 du plu de sorèdedu 12 mai 2025 au 12 juin 2025 Siege : Mairie 8 rue de la caserne Commune : SOREDE Enquêteur(s) : M. PASQUET Lazare Lien vers le site : Projet n°1 du pludu 7 mai 2025 au 23 juin 2025 Siege : Luc sur Aude Commune : Luc sur Aude Enquêteur(s) : M. JAUR Jacques |
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